Documentation
 
 
Pour commander : un clic sur la couverture
 
150 questions sur l'édition
Marc Autret

Comment démarcher les éditeurs, préparer son tapuscrit, négocier un contrat, obtenir un à-valoir, placer une traduction, corriger des épreuves, protéger un texte, se faire attribuer un ISBN, chiffrer les coûts de l'impression numérique, détecter un contrat suspect, publier sous pseudonyme, diffuser une œuvre sur le Net... ?
En 150 articles et 240 pages, ce guide arme les auteurs de stratégies concrètes pour affronter le droit, les contrats et les pratiques de l'édition. Qu'il soit romancier, poète, journaliste, traducteur..., le " chercheur d'éditeur " trouvera ici toutes les clefs pour mener à bien un projet réaliste.

C'est pourquoi j'ai conçu 150 questions sur l'édition dans un format concis et efficace qui vous permet de trouver immédiatement l'info que vous cherchez : le tarif d'un dépôt de manuscrit, le droit sur les citations, les prestations possibles d'un conseiller littéraire, la déclaration de droits d'auteur à l'Agessa, les clauses types du contrat d'édition, le principe du copyleft, la méthode du démarchage à l'américaine, le formulaire de dépôt légal, etc., etc.
Le guide de l'autoédition         
Evelyne Lapouge & Bruno Parizot
 
Un guide complet sur l'autoédition, qui insiste sur l'importance de la qualité éditoriale et du choix de l'imprimeur : par ex., apprenez à faire la différence entre un imprimeur et un reprographe ; entre l'Offset et le Numérique... De plus, si rien n'est simple ni facile, dans cette démarche, encore faut-il savoir où l'on peut aller, jusqu'où et comment : par ex. quelle est la différence entre une entreprise individuelle et une société ; ai-je le droit d'exercer une double activité ; ai-je le droit de facturer et comment... ?
La partie « Formalités sociales, fiscales et juridiques » vous aidera à mieux comprendre tout cela, à voir plus clair dans les méandres de nos législations, à vous lancer, sans retenue, ou à vous guider, avec précautions...
Le guide inter-régimes de la protection sociale du créateur d'entreprise
 
Ces guides passent en revue les formalités à accomplir :
le choix du statut juridique et du régime de protection sociale
le choix du statut fiscal
l'enregistrement de l'entreprise.
et présentent les différents aspects de la protection sociale :
les régimes obligatoires de sécurité sociale
le versement des cotisations et des contributions
les aides
les prestations
la protection sociale du conjoint.
Ces documents de 20 pages s'inscrivent dans le programme des simplifications administratives initié par les pouvoirs publics et offre une information pratique aux créateurs d'entreprises.
Ces guides intègrent par ailleurs les mesures en faveur de la création d'entreprise en particulier pour les personnes sans emploi et les salariés tentés par la création d'entreprise .
 
S'installer à son compte                     
Créer et développer son entreprise. Le statut du travailleur indépendant
Christian Cesbron & Anne-Laure Stérin
Présentation
Guide juridique à l'usage du travailleur indépendant ou de celui qui veut s'installer en indépendant : le choix du statut le plus adapté, les conseils pour réussir, la protection sociale, le choix de sa société, la vie pratique du début de l'activité et son développement

Sommaire
La création d'entreprise en 50 questions - Qui contacter ? Préparer le lancement de l'entreprise - Êtes-vous prêt à créer votre entreprise ? - Définir son projet d'entreprise - Identifier son environnement juridique - Réaliser une étude financière - Trouver un financement. Choisir des statuts adaptés - La protection sociale - Le régime fiscal - Le statut du conjoint - Choisir la forme juridique de l'entreprise
Créer et gérer l'entreprise - Démarches et formalités - La stratégie commerciale - Du devis au contrat - Gestion d'entreprise et comptabilité - Développer son activité o Embaucher - La vie quotidienne - Transmettre son entreprise o Cesser son activité Documents de travail - Formulaires et démarches - Taux, barèmes et cotisations - Textes législatifs et réglementaires - Sources d'information
 
Code de la propriété intellectuelle 2006 commenté
 
Présentation
Cette édition du Code de la propriété intellectuelle Dalloz est entièrement annoté (propriété littéraire et artistique, droit des dessins et modèles, des brevets et des marques) par une équipe de spécialistes sous la direction du Professeur Georges Bonet.
Cette édition comporte une nouveauté : le commentaire des principales dispositions législatives en propriété littéraire et artistique et en propriété industrielle par M. Sirinelli, Mme Durrande et M. Warusfel.

Sommaire
- Intégralité du Code officiel (parties Législative et Réglementaire).
- Textes complémentaires de droit interne, communautaire et international.

Le droit comptable au service de l'homme
René Savatier

Présentation
Dans cet ouvrage, René Savatier a cherché à confronter les valeurs comptables aux valeurs humaines. Selon lui, "le droit des valeurs comptables doit devenir un instrument juridique essentiel de la promotion des valeurs humaines". C'est ce qu'il analyse dans la première partie de son ouvrage, plus générale, où il traite du "droit au service des valeurs humaines par l'utilisation des valeurs comptables". Le droit comptable est, selon lui, un droit qui fixe un cadre juridique sous-jacent  au modèle comptable. Il est partisan d'une approche subjective du droit comptable. Dans la seconde partie plus technique, René Savatier evoque le droit des comptes civils, celui des comptes d'entreprise et le droit de la comptabilité publique. Il est intéressant de noter qu'il s'attachait à toutes formes de droit comptable alors qu'aujourd'hui le terme ne concerne que la comptabilité des entreprises.