ENTRE LES SOUSSIGNÉS :

 

1. (Votre nom )
Ci-dessous dénommé " l'auteur "
D'une part

 

ET

 

2. Les Editions Trucmuche, représentées par son (ou sa) ……………..  (fonction du signataire), Monsieur ou Madame Untel , …………….. (Adresse du siège).
Ci-dessous dénommées " l'éditeur "
D'autre part

 

IL A ÉTÉ CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :

 

Sous les conditions déterminées ci-après, (Votre nom ) , l'auteur, cède pour une durée de (variable….. généralement pour X années ou pour la durée de la propriété littéraire) à l'éditeur le droit d'éditer, publier et vendre sous le titre :

 

( titre du livre )

 

Le nombre d'exemplaires constituant le premier tirage a été fixé à …… dont le prix de vente public sera de …… €

 

ARTICLE 1er
Cession des droits

 

1.1 L'auteur cède à l'éditeur les droits patrimoniaux de son ouvrage c'est à dire le droit exclusif de reproduire et de diffuser l'oeuvre au public.

 

1.2 L'auteur conserve la possibilité de communiquer autour de la publication de son oeuvre auprès du public par tout moyen électronique, notamment par le biais d'un site personnel.

 

ARTICLE 2
Contenu et exploitation de l'oeuvre

 

2.1 L'auteur déclare expressément être l'auteur des textes cédés par le présent contrat et précise que l'ouvrage n'a fait l'objet d'aucun droit de préférence consenti dans le cadre de l'article L132-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

2.2 L'auteur déclare expressément que son oeuvre vierge de toute publication antérieure.

 

2.3 L'auteur s'engage à ne pas diffuser de fichier électronique de son oeuvre et à en faire un usage strictement personnel.

 

2.4 L'éditeur s'engage à assurer à l'oeuvre une exploitation permanente et suivie et une diffusion commerciale, conformément aux usages de la profession.

 

2.5 L'éditeur s'engage à assurer l'exploitation de l'oeuvre dans des conditions telles que le droit moral de l'auteur soit protégé.

 

2.6 L'éditeur s'engage à mettre en vente l'ouvrage de l'auteur dans un délai maximum de X mois suivant l'accord du comité de lecture.

 

2.7 L'éditeur s'engage à ne pas apporter à l'oeuvre de modification, d'adjonction ou de suppression sans l'accord de l'auteur.

 

ARTICLE 3
Rémunération et remise des comptes

 

3.1. La rémunération sera proportionnelle aux recettes provenant de la vente soit X % du prix de vente H.T. pour chaque exemplaire vendu
( % qui varie selon les éditeurs avec un minimum à 8% mais pouvant aller jusqu'à 20% et plus pour les auteurs de best-sellers )
(Dans des cas très exceptionnels l'éditeur peut proposer une somme forfaitaire )

 

3.2 Les comptes des droits d'auteur dus à l'auteur seront arrêtés une fois l'an. (en général le 31 décembre).  Les droits aquis seront payables à l'auteur dans les 4 mois (maximum autorisé par la législation ) suivant l'arrêté des comptes. Déduction faite des à-valoir déjà perçu.

 

Une procédure de remise de compte sera faite au moment de la perception des droits d'auteur afin de permettre à l'auteur de vérifier le nombre d'exemplaires vendus entre le 1er janvier et le 31 décembre de chaque année.

 

3.3 Les exemplaires envoyés aux journalistes à titre de service de presse ou à toute autre fin de promotion ne pourront pas donner lieu au versement de droits d'auteur. L'éditeur s'engage à en faire un usage raisonnable dans l'intérêt des deux parties.

 

3.4 Le montant de l'à-valoir du présent contrat a été fixé à ….. €. Somme que l'auteur reconnait avoir perçu ce jour.

 

 

ARTICLE 4
Concernant les litiges

 

Le présent contrat est soumis à la loi française. En cas de litige seul le tribunal de ................. à .................. est compétent.
 
Fait à X….., en double exemplaire, le …………….

 

Signature et paraphes sur chaque bas de page précédés de la mention " Lu et Approuvé "